SYNTHÈSE
L’arrêté du 1er mars 2022 fixe le contenu du cahier des charges du programme de télésurveillance prévu à l’article L. 3121-51 du Code de la santé publique.
SOMMAIRE
I. – Définition de la télésurveillance
La télésurveillance consiste à recourir à un dispositif de télétransmission automatisé destiné à recueillir et à traiter des informations médicales dans le cadre d’un programme de soins pour prévenir, détecter et diagnostiquer certaines pathologies et certaines comorbidités. Elle comprend, au choix, une ou plusieurs modalités de télésurveillance médicale (4).
Les modalités de télésurveillance médicale retenues par la loi sont les suivantes :
A.– La télésurveillance médicale
1° La télésurveillance médicale à domicile. Elle est réalisée par une ou plusieurs personnes habilitées par le médecin traitant ou le professionnel de santé mentionné au 1° de l’article L. 162-52 du code de la sécurité sociale ou son représentant dans le cadre d’un réseau de télésurveillance médicale agréé.
2° La télésurveillance médicale à domicile ambulatoire. 162-52 du code de la sécurité sociale ou son représentant dans le cadre d’un réseau de télésurveillance médicale ambulatoire agréé.
3° La télésurveillance médicale hospitalière. Elle est réalisée dans le cadre d’un dispositif médical implantable ou de dispositifs médicaux de télésurveillance médical dont la mise en service a fait l’objet d’une homologation ou d’une autorisation délivrée par les autorités compétentes et dans lequel la technologie et les procédures de gestion sont conformes aux exigences de sécurité définies par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale.
La télésurveillance médicale à domicile est mise en œuvre par un médecin ou un infirmier diplômé en santé communautaire ou en santé mentale, habilité par le médecin traitant ou le professionnel de santé mentionné au 1° de l’article L. 162-52 du code de la sécurité sociale ou son représentant dans le cadre d’un réseau de télésurveillance médicale agréé (5).
Elle fait appel à des professionnels médicaux ou paramédicaux ayant une compétence et une expertise dans le domaine de la télésurveillance médicale (6).
La télésurveillance médicale à domicile est prise en charge par la sécurité sociale sur la base des tarifs fixés dans les conditions mentionnées au troisième alinéa du I de l’article L. 162-52 du code de la sécurité sociale.
B.– La télésurveillance médicale ambulatoire
Elle est effectuée dans les conditions définies par l’article L.
162-52 du code de la sécurité sociale ou son représentant dans le cadre d’un réseau de télésurveillance médicale ambulatoire agréé (7).
Elle fait appel à des professionnels médicaux ou paramédicaux ayant une compétence et une expertise dans le domaine de la télésurveillance médicale.
C.– La télésurveillance médicale hospitalière
Elle est réalisée dans les conditions définies par l’article L.
162-53 du code de la sécurité sociale.
D.– Les modalités particulières de prise en charge des dispositifs médicaux de télésurveillance médicale et des dispositifs médicaux implantables
Lorsque la télésurveillance médicale à domicile est mise en œuvre par un médecin ou un infirmier diplômé en santé communautaire ou en santé mentale, habilité par le médecin traitant ou le professionnel de santé mentionné au 1° de l’article L. 162-52 du code de la sécurité sociale ou son représentant dans le cadre d’un réseau de télésurveillance médicale agréé, elle est prise en charge par l’Assurance maladie dans les conditions définies par les dispositions de l’article L. 162-52 et les dispositions de l’article L.
Dans le cas où la télésurveillance médicale à domicile est réalisée par une ou plusieurs personnes habilitées par le médecin traitant ou le professionnel de santé mentionné au 1° de l’article L. 162-52 du code de la sécurité sociale ou son représentant dans le cadre d’un réseau de télésurveillance médicale ambulatoire agréé, la télésurveillance médicale à domicile est prise en charge par l’Assurance maladie sur la base des tarifs fixés dans les conditions mentionnées au troisième alinéa du I de l’article L.
Les modalités de prise en charge du dispositif médical de télésurveillance médicale par la sécurité sociale sont les suivantes :
– La prise en charge au titre des prestations en espèces de l’Assurance maladie
La prise en charge au titre des prestations en espèces de l’Assurance maladie par l’Assurance maladie est subordonnée à la réalisation d’une évaluation médicale, pharmaceutique et sociale. Cette évaluation comprend la réalisation d’au moins deux séances de télésurveillance médicale dans l’année qui suit la réalisation de la première séance de télésurveillance médicale et au moins une séance de télésurveillance médicale par an à partir du 8e trimestre civil suivant l’année de la première séance de télésurveillance médicale.
La prise en charge au titre des prestations en espèces de l’Assurance maladie est subordonnée à la réalisation d’un protocole de télésurveillance établi par un médecin qualifié en médecine de ville, habilité à pratiquer la télésurveillance médicale.
La télésurveillance médicale est facturée par le professionnel de santé qui la réalise dans les conditions définies par la réglementation en vigueur.
II. – La prise en charge au titre des soins
La prise en charge au titre des soins est la contrepartie directe des actes et prestations réalisés par les professionnels de santé au titre de la télésurveillance médicale.
Ainsi, les actes et prestations réalisés par les professionnels de santé dans le cadre d’un réseau de télésurveillance médicale sont facturés par l’établissement ou le professionnel de santé sur la base des tarifs fixés par l’Assurance maladie, au sein de la nomenclature des actes de biologie médicale.
Le remboursement au titre des prestations en espèces de l’Assurance maladie de tout acte ou prestation réalisé au titre de la télésurveillance médicale est conditionné à la réalisation d’au moins deux séances de télésurveillance médicale dans l’année qui suit la réalisation de la première séance de télésurveillance médicale et au moins une séance de télésurveillance médicale par an à partir du 8e trimestre civil suivant l’année de la première séance de télésurveillance médicale.
Ce forfait est versé par l’Assurance maladie pour le compte de la sécurité sociale et est imputé sur le tarif de la prestation de service en ligne mentionné au 2° du I de l’article L. 162-52.
Le montant de ce forfait est fixé par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale.
Ce forfait ne peut pas être attribué à une personne qui a fait l’objet d’une exclusion temporaire de droit ou d’une autorisation d’usage compassionnel de la part de l’autorité administrative.
IV. – La prise en charge de la sécurité sociale au titre de la prévention des risques liés aux prescriptions électroniques des médecins
Le recours à la télésurveillance médicale est pris en charge par la sécurité sociale dans les conditions prévues au II de l’article L.
La prise en charge de la sécurité sociale au titre de la prévention des risques liés aux prescriptions électroniques des médecins est subordonnée à la réalisation d’au moins une séance de télésurveillance médicale dans l’année qui suit la réalisation de la première séance de télésurveillance médicale et au moins une séance de télésurveillance médicale par an à partir du 8e trimestre civil suivant l’année de la première séance de télésurveillance médicale.
VI.– Les modalités particulières de prise en charge des dispositifs médicaux de télésurveillance médicale et des dispositifs médicaux implantables
Peu de gens connaissent les symptômes de la dépression et ils ne le disent pas. Certains ne parlent pas de leur dépression parce qu'ils pensent que cela ne les concerne pas ou parce qu'ils pensent que cela n'affectera pas leur vie. Ils se disent que c'est un trouble de la personnalité ou une émotion banale. Les personnes dépressives se sentent faibles, fatiguées, déprimées, déprimées et tristes pour des raisons non apparentes.
La dépression est un trouble émotionnel qui cause une profonde tristesse, une douleur et une détresse persistante et qui persiste au-delà de la normale. La dépression est souvent un problème difficile à traiter parce qu'elle affecte la qualité de vie et la satisfaction de vie. Elle affecte négativement les relations interpersonnelles et affecte la capacité d'une personne à être présente dans le monde réel. En outre, elle peut interférer avec les activités quotidiennes et causer une détresse sociale et des problèmes de santé.
La dépression est un état d'esprit caractérisé par une grande tristesse, un manque de motivation, des pensées sombres et négatives, de l'anxiété et de l'irritabilité. La dépression peut toucher une personne de n'importe quel âge, et la cause de la dépression est très variable :
La dépression est souvent difficile à diagnostiquer parce qu'elle peut prendre des mois avant que la personne ne commence à se sentir mieux. Le diagnostic de la dépression est le plus souvent effectué par un professionnel de la santé mentale (psychiatre ou médecin généraliste) qui procède à une série de tests pour vérifier les symptômes de la dépression.
La psychothérapie est une approche thérapeutique qui utilise les connaissances du psychologue pour aider les personnes à surmonter leurs problèmes mentaux. Elle peut être bénéfique pour de nombreux problèmes de santé mentale, y compris la dépression. La psychothérapie peut inclure des techniques telles que la thérapie cognitivo-comportementale, la thérapie par la parole, la thérapie de groupe, la thérapie par exposition à la réalité et la thérapie comportementale individuelle. Elle peut également aider les personnes à se rétablir de diverses maladies et à améliorer leur qualité de vie en général.
La psychothérapie est un outil précieux pour aider les personnes à faire face à la dépression. Il peut être particulièrement bénéfique pour les personnes qui ont des problèmes de santé mentale ou des difficultés psychologiques sous-jacentes.
La dépression peut être causée par un certain nombre de facteurs, notamment les traumatismes psychologiques, des problèmes de santé mentale et des événements de la vie. Elle peut également être déclenchée par des conditions médicales telles que les maladies auto-immunes, la méningite et la sclérose en plaques.
La psychothérapie est un moyen éprouvé de traiter la dépression. Elle peut être bénéfique pour les personnes qui ont des problèmes de santé mentale ou des difficultés psychologiques. Elle peut également être efficace pour traiter la dépression chez les personnes souffrant de dépression bipolaire.
La dépression est une maladie très courante qui affecte des millions de personnes à travers le monde. La dépression peut avoir des conséquences physiques et psychologiques importantes. La dépression peut également affecter la qualité de vie des personnes affectées. Les effets secondaires de la dépression sont souvent liés aux symptômes physiques de la dépression.
La dépression est un problème complexe et multifactoriel, mais il existe des moyens de faire face à la dépression. Voici quelques-unes des meilleures pratiques :
Il est souvent difficile de reconnaître les signes de dépression. Heureusement, il y a quelques signes qui doivent alerter une personne qui pourrait être en dépression. Il est important de se renseigner sur les symptômes de la dépression avant de prendre un rendez-vous avec un professionnel de la santé. Les signes de dépression peuvent inclure :
La dépression est un trouble qui affecte la qualité de vie d'une personne. Il existe de nombreux signes qui doivent alerter une personne qui pourrait être en dépression. Les symptômes de la dépression peuvent inclure :
Il est important de prendre les symptômes de la dépression au sérieux et de consulter un professionnel de la santé si les symptômes deviennent graves. Le traitement de la dépression nécessite souvent l'utilisation de médicaments, de thérapies et de thérapies psychologiques spécifiques. Les médicaments peuvent aider à réduire les symptômes de la dépression et à soulager l'anxiété. Les thérapies psychologiques peuvent aider à améliorer l'humeur et la confiance en soi. Les thérapies de groupe peuvent aider les personnes à se sentir mieux en les reliant à d'autres personnes qui peuvent les comprendre.
La dépression est un trouble mental qui affecte des millions de personnes dans le monde. Il peut être causé par des facteurs physiques, psychologiques ou des problèmes de santé. Il est important de comprendre les causes de la dépression afin de pouvoir prendre des mesures pour y remédier.
Il peut être causé par un certain nombre de facteurs, tels que des événements de vie stressants ou une mauvaise santé. La dépression peut être traitée de différentes manières. Certains traitements peuvent inclure des médicaments, des thérapies et des thérapies psychologiques. Il est important de consulter un professionnel de la santé si les symptômes de la dépression s'aggravent ou si vous avez des questions sur le traitement.
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